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Marques déposées par la société SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION
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LE PARADIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PARADIS
SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3285445
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
LE PARADIS de SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Présentation de la marque LE PARADIS

Déposée le 13 avril 2004 par la société SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE PARADIS »

Le déposant est la société SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION domicilié(e) 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 792 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD PUEYO SCV CASTELMAURE domicilié(e) 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : EXTREME WINES , L'ENFER


SCV CASTELMAURE CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION - 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France - SIREN 775792427


M. BERNARD PUEYO SCV CASTELMAURE - 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet total n°406872 - Publication au BOPI 2005-01-31

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).